Conditions générales d'utilisation
Propriété intellectuelle et droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Selon l’article L. 112-1 du code de la propriété intellectuelle, ce droit recouvre « toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination ».
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est interdite sauf notre autorisation expresse préalable.

Information sur l’utilisation du site et droits

Le site et son contenu sont des créations protégées par le droit d’auteur, comme mentionné ci-dessus.
Notre politique :
-Pour l’utilisation à des fins personnelles, pédagogiques, éducatives et autres fins non commerciales, l’autorisation sera accordée pour les droits dont l’éditeur du site est cessionnaire sous condition de la mention de l’auteur et des sources (y compris le site rene-crevel-com).

-L’utilisation commerciale non autorisée du contenu de ce site est interdite. Toute personne souhaitant utiliser l’une des images, textes ou autres fichiers présentés ici à des fins commerciales, de publication ou à toute autre fin que l’utilisation décrite au premier paragraphe doit demander et recevoir une autorisation écrite préalable. L’autorisation d’une telle utilisation est accordée au cas par cas. Veuillez nous contacter.

Toute utilisation du site et de son contenu est donc soumise à notre autorisation préalable. Veuillez nous contacter.

Information sur les liens et renvois

-Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites ou des renvois vers des informations gérées par des organismes publics ou privés. Ces liens et sources d’information sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement. Le site rene-crevel.com ne contrôle pas ces sites et les informations qui y figurent et ne peut donc offrir aucune garantie quant à la qualité de ces informations. Il n’est pas responsable de la teneur desdits autres sites et il ne sera tenu responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant.